Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le présent site est la propriété de :

3a Santé

3A Santé, association déclarée immatriculée sous le numéro SIREN 923 405 849.
Déclaration en Préfecture le 11 avril 2023, sous le n°1290 avec parution au JO n°20230016 le 18 avril 2023. Région Rhône-Alpes, département du Rhône.
SIRET : 923 405 849 00012
Siège social chez BREMENS AVOCATS, 45 Quai Charles de Gaulle, 69006 Lyon

Représentée par Monsieur Christophe Maltot, Président.

Editeur : Mexiiico
Hébergeur : WP Engine

Données protégées par le droit de la propriété intellectuelle

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de 3a Santé, de l’éditeur et/ou de ses partenaires, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tout document publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.

Contenu du site

3a Santé s’est efforcée d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur son site.

La responsabilité de 3a Santé ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site.
3a Santé décline toute responsabilité concernant les documents disponibles sur son site ; ces documents visent à fournir des renseignements généraux sur un ou plusieurs sujets en particulier et non à le(s) traiter de manière exhaustive. Par conséquent, l’information contenue dans ces documents n’est pas destinée à constituer un conseil, ni un service.

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où 3a Santé ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, 3a Santé ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, 3a Santé ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Responsabilité

3a Santé ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, 3a Santé ou un de ses partenaires ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site.

3a Santé ne sera pas tenue responsable pour les liens hypertextes créés vers d’autres sites, et notamment pour le contenu desdits sites. 3a Santé ne sera pas tenue responsable pour les liens hypertextes créés vers le présent site et interdit à toute personne de créer ce type de lien sans autorisation expresse préalable.

Respect de la déontologie médicale

Le présent site est destiné au grand public et aux patients. Parmi les objectifs éditoriaux fixés, 3a Santé entend dédier une partie du site à un contenu médical : informations sur la santé, sur les pratiques thérapeutiques ou la prévention. 3a Santé souhaite ainsi informer le public, l’accompagner tout au long de sa vie et entretenir avec lui sa santé.
Les contributions, dédiées par exemple à la vulgarisation de connaissances scientifiques et médicales, sont toutes respectueuses des recommandations édictées par le rapport du Conseil national de l’ordre des médecins du 22 mai 2008 sur la déontologie médicale sur le websanté.

Cookies

Le site se réserve le droit de reconnaître le terminal de l’utilisateur lorsqu’il se connecte par le truchement de l’utilisation de cookies (un « cookie » stocke des informations concernant les habitudes de navigation de l’utilisateur sur le présent site Internet auxquelles 3a Santé pourra accéder lors des visites ultérieures sur le Site). Les données ainsi obtenues visent uniquement à collecter des statistiques en vue d’optimiser le site.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains Services. L’Utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de manière à refuser l’installation des cookies en consultant le menu d’aide de son navigateur ainsi que la page « cookies : les outils pour les maîtriser » du site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

Cookies utilisés sur ce site

Trois types de Cookies, répondant aux finalités décrites ci-dessous, peuvent ainsi être enregistrés dans le terminal de l’utilisateur à l’occasion d’une visite du site :

  1. Les Cookies techniques
    sont nécessaires à la navigation dans le site. Les Cookies techniques permettent en particulier de reconnaître l’utilisateur, de signaler son passage sur telle ou telle page et ainsi d’améliorer le confort de navigation. Ces Cookies ne peuvent pas être désactivés ou paramétrés sous peine de ne plus pouvoir accéder au site et/ou aux services du site.
  2.  Les Cookies de mesure d’audience
    sont émis par 3a Santé ou par ses prestataires techniques aux fins de mesurer l’audience des différents contenus et rubriques du site, afin de les évaluer et de mieux les organiser. Ces Cookies permettent également, le cas échéant, de détecter des problèmes de navigation et par conséquent d’améliorer l’ergonomie des services. Ces Cookies ne produisent que des statistiques anonymes et des volumes de fréquentation, à l’exclusion de toute information individuelle. La durée de vie de ces Cookies de mesure d’audience n’excède pas 13 mois.
  3. Les Cookies analytiques
    il s’agit de cookies qui permettent de connaître l’utilisation et les performances du site, d’établir des statistiques, des volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments du site (contenus visités, parcours), permettant à 3a Santé d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de ses services (les pages ou les rubriques les plus souvent consultées, les articles les plus lus…).

Données personnelles

Les dispositions ci-dessous s’appliquent aux visiteurs lors de leur navigation sur le présent site et à l’occasion de leur utilisation (facultative) des formulaires de contact.

Le site assure la collecte et le traitement des Données à caractère personnel dans le respect de la vie privée et conformément à la législation relative à la protection des données personnelles (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et Règlement Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016).

Le responsable de la collecte et du traitement de vos Données personnelles est 3a Santé.

Les Données personnelles traitées sont celles collectées par le biais des formulaires de contact renseignés par le visiteur du site et qui sont dès lors transmises aux services susceptibles d’apporter les informations et réponses sollicitées.

Sont notamment recueillies à ces fins les Données personnelles suivantes :

  • nom, prénom
  • numéro de téléphone
  • adresse e-mail
  • toute autre information saisie dans les champs libres mis à disposition.

Les Données personnelles collectées restent au sein de 3a Santé. Il n’est procédé à aucun export de ces données, en particulier vers les pays qui ne sont membres ni de l’Union Européenne ni de l’Espace Économique Européen.

Toutes les mesures de sécurité techniques et organisationnelles nécessaires à la protection de vos Données personnelles sont mises en œuvre.

Les données personnelles collectées ne sont conservées que le temps nécessaire aux finalités poursuivies, sauf à des fins statistiques ou historiques, et toujours dans les limites prescrites par la réglementation ou recommandées par les autorités de contrôle. Ainsi, les logs de connexion, cookies et autres traceurs mis en place sur notre Site, seront conservés pour une durée maximum de 13 mois.

Le visiteur du site dont les données sont traitées bénéficie des droits prévus aux articles 38 et suivants de la loi « informatique et libertés » modifiée et aux articles 15 et suivants du Règlement Général sur la Protection des données dont celui de s’opposer, pour des motifs légitimes, à ce que les données à caractère personnel le concernant fassent l’objet d’un traitement ou soient utilisées à des fins de prospection.

Il a également la possibilité d’accéder à ses données à caractère personnel et d’en demander la rectification, l’effacement, la limitation ainsi que la portabilité.

Le Délégué à la Protection des Données peut être contacté pour toute question en lien avec le traitement des Données personnelles. La demande doit être adressée par courrier électronique à dpo@agduc.com

La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL, 3 Place de Fontenoy TSA 80715 75334 Paris cedex 07) est l’organisme chargé de recevoir toute réclamation relative à l’exercice de vos droits.